Le site marcc.art est édité par :
Marc Schulz (artiste peintre, nom d'artiste : MarcC)
Activité : Artiste plasticien indépendant
Email : transmarc.peinture@gmail.com
Instagram : @marcc.peinture
Responsable de la publication : Marc Schulz
Le site est hébergé par :
Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis
www.netlify.com
La boutique en ligne est gérée par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
www.shopify.com
Les présentes CGV régissent les ventes d'œuvres d'art originales réalisées par MarcC via la boutique en ligne accessible sur marcc.art et sur la plateforme Shopify.
Toutes les œuvres proposées à la vente sont des peintures originales uniques, réalisées à l'huile sur toile ou sur papier. Chaque œuvre est unique — une fois vendue, elle ne peut être reproduite à l'identique.
Les photographies présentées sur le site sont aussi fidèles que possible aux œuvres réelles. Des légères variations de couleur peuvent exister selon les écrans et les conditions d'éclairage.
Les prix sont indiqués en euros TTC. Marc Schulz étant un artiste indépendant non assujetti à la TVA (franchise en base, article 293B du CGI), les prix affichés sont les prix de vente finaux, sans TVA.
La vente est considérée comme conclue à réception de la confirmation de paiement par Shopify Payments. Un email de confirmation est adressé à l'acheteur dans les minutes suivant l'achat.
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de l'œuvre pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Pour exercer ce droit, l'acheteur doit notifier sa décision par email à transmarc.peinture@gmail.com avant l'expiration du délai. L'œuvre doit être retournée en parfait état et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.
Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception de l'œuvre retournée.
Les œuvres bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Les œuvres sont expédiées sous 3 jours ouvrés après confirmation du paiement. Les délais de livraison estimés sont :
Chaque tableau est soigneusement emballé avec papier de soie, protection mousse et caisse adaptée au format. Un numéro de suivi est communiqué par email dès l'expédition.
Les œuvres peuvent également être retirées directement lors des expositions. Contacter Marc pour les modalités.
L'ensemble des œuvres présentées sur ce site — photographies, reproductions, titres et descriptions — est la propriété exclusive de Marc Schulz (MarcC) et est protégé par le droit d'auteur.
L'achat d'une œuvre originale n'emporte pas cession des droits de reproduction ou d'exploitation commerciale. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'artiste.
Le code source, le design et les textes du site marcc.art sont également protégés par le droit d'auteur.
Marc Schulz — transmarc.peinture@gmail.com
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Les données sont conservées 3 ans après le dernier contact pour les prospects, et 10 ans pour les données de facturation (obligation légale).
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de portabilité et d'opposition. Pour l'exercer : transmarc.peinture@gmail.com
Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr
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Dernière mise à jour : Juillet 2026